Information réglementée


L’information réglementée regroupe l’ensemble des documents financiers obligatoires ayant fait l’objet d’un dépôt auprès de l’AMF.

Conformément aux modalités de diffusion et d’archivage de l’information réglementée issues de la Directive Transparence, vous pouvez consulter les dernières versions des documents suivants dans les Documents de Référence, et leur actualisation semestrielle le cas échéant, dans la rubrique Investor Relations  du site internet du groupe HSBC (navigation en langue anglaise):

  • Rapport financier annuel
  • Rapport financier semestriel
  • Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise
  • Communiqué relatif aux honoraires des commissaires aux comptes

Les documents en langue française sont également accessibles via le site de l'Autorité de marchés financiers (AMF).

Information mensuelle relative au nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital de la société

HSBC France n’est pas concernée par cette disposition, ses actions n’étant pas cotées sur un marché réglementé. Les actions de HSBC France sont toutes enregistrées au nominatif et chaque action bénéficie d’un droit de vote.

Descriptif des programmes de rachat d'actions

HSBC France n’a pas mis en place de programme de rachat d’actions.

Communiqués publiés au titre de l'obligation d'information permanente

Pour consulter l’ensemble des communiqués de presse relatifs à ce thème, consulter la rubrique medias.

Communiqués précisant les modalités de mise à disposition des prospectus [en cas d'opération par appel d’offres

Ces documents sont consultables dans la rubrique: Emission de dette.

Communiqués précisant les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale

En application des dispositions légales et réglementaires, HSBC France adresse par courrier, au moins 15 jours avant la date retenue pour l’assemblée générale, une convocation aux actionnaires qui sont tous enregistrés au nominatif. Le nombre total d’actionnaires s’élève à une quarantaine. Pour mémoire, les actions de HSBC France ne sont pas cotées sur un marché réglementé.

Autres informations

Emploi des ressources collectées au 31/12/2016

Bilan annuel public sur les contrats d'assurance non réglés 2016

Rapport sur la Solvabilité et la Situation Financière HSBC Assurances Vie (France) 2016