Gouvernance

Pour en savoir plus sur les membres et les travaux du Conseil d’Administration, accédez au Document d'enregistrement universel 2024 (pages 23 à 34) (PDF 10.06MB)

Les Comités du Conseil

Afin de préparer les délibérations du Conseil dans certains domaines, celui-ci apprécie l’opportunité de créer des comités spécialisés, permanents, ou non, et détermine leur composition en fonction des affaires qu’ils auront à examiner. Les comités rendent compte de leurs travaux au Conseil et lui font, le cas échéant, une recommandation sur laquelle le Conseil statue.

Le Président de chaque Comité rend compte au Conseil des travaux du Comité dans la séance du Conseil qui suit immédiatement la tenue du Comité.

En application de l’article 13 des statuts et conformément à la réglementation, le Conseil d’Administration de HSBC Continental Europe a décidé de constituer quatre comités du Conseil qui exercent leurs activités sous la responsabilité du Conseil d’Administration : le Comité des Risques, le Comité d’Audit, le Comité de Nomination et de la Gouvernance d’Entreprise et le Comité des Rémunérations.

Le Comité des Risques

Composition:

• Carol Sergeant (Administrateur indépendant) – Nomination 13 mai 2025 en tant que Président
• Deirdre Hannigan (Administrateur indépendant) – Nomination 30 juin 2023
• Monika Rast (Administrateur indépendant) – Nomination 24 mars 2025
• Michaël Trabbia (Administrateur indépendant) – Nomination 2022

Missions:

Le Comité des Risques rend compte au Conseil d’Administration et a la responsabilité non-exécutive de la surveillance des questions liées aux risques de niveau élevé ainsi que de la gouvernance des risques, et de conseiller le Conseil sur ces sujets.

Le Comité se réunit, en tête-à-tête, avec les Commissaires aux comptes et le Responsable de l'Audit interne, au moins une fois par an, pour s’assurer qu’il n’y a pas de problème ni de question non résolus. Pour accomplir ces diverses missions, le Comité peut consulter tout expert qu’il juge utile.

Pour en savoir plus sur les missions et les travaux du Comité des Risques au cours de l’exercice 2024, accédez au Document d'enregistrement universel 2024 (pages 35 et 36) (PDF 10.06MB).

Le Comité d’Audit

Composition:

• Deirdre Hannigan (Administrateur indépendant) – Nomination 30 juin 2023 en tant que Président
• Kerstin Lopatta (Administrateur indépendant) – Nomination 11 octobre 2024
• Lucile Ribot (Administrateur indépendant) – Nomination 2017 et Président de 2022 à juin 2023
• Carol Sergeant (Administrateur indépendant) – Nomination 13 mai 2025

Missions:

Le Comité d’Audit rend compte au Conseil d’Administration et a la responsabilité non-exécutive de la surveillance des questions liées au budget, à l’information financière, aux contrôles sur l’information financière, aux ratios de fonds propres et de liquidité en appui du Comité des Risques, aux politiques de dividende et d’allocation des fonds propres, à la gestion de la fonction Finance et à l’Audit interne, et de conseiller le Conseil sur ces sujets.

Le Comité se réunit, en tête-à-tête, avec les Commissaires aux comptes et le Responsable de l'Audit interne, au moins une fois par an, pour s’assurer qu’il n’y a pas de problème ni de question non résolus. Pour accomplir ces diverses missions, le Comité peut consulter tout expert qu’il juge utile.

Pour en savoir plus sur les missions et les travaux du Comité d’Audit au cours de l’exercice 2024, accédez au Document d'enregistrement universel 2024 (pages 34 et 35) (PDF 10.06MB).

Le Comité de Nomination et de la Gouvernance d’entreprise

Composition:

• Deirdre Hannigan (Administrateur indépendant) – Nomination 24 mars 2025 en tant que Président
• Jean Beunardeau – Nomination 2021
• Xavier Martiré (Administrateur indépendant) – Nomination 24 mars 2025
• Carol Sergeant (Administrateur indépendant) – Nomination 13 mai 2025

Missions:

Le Comité de Nomination et de la Gouvernance d’entreprise rend compte de ses activités au Conseil et a pour mission de piloter les processus relatifs à la nomination des membres du Conseil d’Administration et des Comités du Conseil et d’identifier et de proposer des candidats en vue d’une approbation par le Conseil.

Par ailleurs, pour accomplir ces diverses missions, le Comité peut consulter tout conseil ou expert qu’il juge approprié.

Pour en savoir plus sur les missions et les travaux du comité de Nomination et de la Gouvernance d’entreprise au cours de l’exercice 2024, accédez au Document d'enregistrement universel 2024 (page 36 et 37) (PDF 10.06MB).

Le Comité des Rémunérations

Composition:

• Xavier Martiré (Administrateur indépendant) – Nomination 24 mars 2025 en tant que Président
• Carol Sergeant (Administrateur indépendant) – Nomination 13 mai 2025

Missions:

Le Comité des Rémunérations a pour principales missions :

• d’examiner toutes questions relatives aux rémunérations et d’apporter ses conseils au Conseil au sujet de la politique et de la structure des rémunérations. En particulier, le comité examine l’ensemble des rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et formule, auprès du Conseil, des recommandations et propositions ;
• de procéder à des recommandations sur la rémunération des Administrateurs, en particulier sur la répartition des jetons de présence ;
• de procéder à une revue annuelle de la politique de rémunération des salariés, en particulier les preneurs de risque et autres salariés soumis à des dispositions particulières dans ce domaine.

Pour ce qui concerne la rémunération des dirigeants mandataires sociaux, les recommandations du Comité auprès du Conseil d’Administration sont formulées après approbation du Comité des Rémunérations de HSBC Holdings plc ou lui sont ensuite soumises.

Par ailleurs, pour accomplir ces diverses missions, le Comité peut consulter tout conseil ou expert qu’il juge approprié.

Pour en savoir plus sur les missions et les travaux du Comité des Rémunérations au cours de l’exercice 2024, accédez au Document d'enregistrement universel 2024 (pages 37 et 38) (PDF 10.06MB).

Code de gouvernement d’entreprise

Tel qu'autorisé par l’article L. 22-10-10 du Code de commerce, HSBC Continental Europe a décidé de ne pas se référer à un code de gouvernance d'entreprise élaboré par les organisations représentatives des entreprises. Il y trois raisons à ce choix :

• En tant que banque, HSBC Continental Europe est une entité strictement réglementée, notamment en matière de gouvernance d'entreprise, et placée sous la supervision de la Banque centrale européenne, qui contrôle le respect par HSBC Continental Europe de la réglementation applicable. Cela garantit que des normes élevées de gouvernance d'entreprise, communes à toutes les banques européennes sous la supervision de la Banque centrale européenne, sont appliquées au sein de HSBC Continental Europe.
• HSBC Continental Europe n'a pas émis d'actions cotées en bourse.
• En tant que filiale détenue à 99,9 % par le Groupe HSBC, HSBC Continental Europe, comme toutes les entités du Groupe HSBC, s'attache à appliquer des standards élevés en matière de gouvernance d'entreprise. Le Groupe HSBC dispose d'un ensemble de principes, politiques et procédures inspirés du Code de gouvernance d’entreprise britannique, qui comporte des exigences en termes d'indépendance, de composition et de fonctionnement du Conseil d’Administration, afin de s'assurer que le groupe HSBC est bien géré, avec un niveau de supervision et de contrôle appropriés. HSBC Continental Europe a mis en œuvre ces principes, politiques et procédures tout au long de l'année 2024.

Comité Opérationnel Europe Continentale