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Obligations garanties

HSBC Continental Europe (« HBCE ») a réalisé, le 1er janvier 2024, la cession de ses activités de banque de détail en France (l‘ « Opération ») à CCF, filiale de Promontoria MMB SAS (« My Money Group »). L'Opération prévoyant également la cession par HBCE de sa participation de 100 % dans HSBC SFH (France) (« HSFH »), HSFH est désormais entièrement détenue par CCF et a changé sa dénomination sociale en CCF SFH à compter du 1er janvier 2024. L’entité émet des obligations garanties, retrouvez ci-après l’ensemble des rapports et l’information financière disponibles.

Consultation des porteurs obligataires

HSBC SFH (France) a lancé la consultation des porteurs d’obligations de financement de l’habitat de la souche de 1 250 000 000 € 2,00% venant à échéance le 16 octobre 2023 (ISIN: FR0011470764) (les « Covered Bonds 2023 ») et de la souche de 1 000 000 000 € 0,50% venant à échéance le 17 avril 2025 extensible en tant qu’obligations de financement de l’habitat à taux variable jusqu’au 17 avril 2026 (ISIN: FR0013329638) (les « Covered Bonds 2025 ») (les « Porteurs »).

HSBC SFH (France) a lancé et obtenu le consentement des Obligataires pour approuver les Résolutions telles que décrites en détail dans le Mémorandum de Demande d'Approbation (Consent Solicitation Memorandum).

Vous trouverez ci-après :

Veuillez noter que ces documents sont disponibles uniquement en anglais.

Communiqués

Communiqué du 14 Juin 2023 (PDF, 309KB)

Communiqué du 14 Avril 2023 (PDF, 184KB)

Communiqué du 18 Juin 2021 (PDF, 140KB)

Informations Réglementées

Rapports Financiers

Rapport Financier Annuel 2014 (PDF, 829KB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2015 (PDF, 1.2MB)

Rapport Financier Annuel 2015 (PDF, 1MB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2016 (PDF, 361KB)

Rapport Financier Annuel 2016 (PDF, 528KB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2017 (PDF, 277KB)

Rapport Financier Annuel 2017 (PDF, 856KB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2018 (PDF, 328KB)

Rapport Financier Annuel 2018 (PDF, 1.36MB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2019 (PDF, 1.22MB)

Rapport Financier Annuel 2019 (PDF, 1.2MB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2020 (PDF, 487KB)

Rapport Financier Annuel 2020 (PDF, 1.47MB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2021 (PDF, 522KB)

Rapport Financier Annuel 2021 (PDF, 1MB)

Rapport Financier Annuel 2021 (ZIP, 392KB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2022 (PDF, 748KB)

Rapport Financier Annuel 2022 (PDF, 900KB)

Rapport Financier Annuel 2022 (ZIP, 476KB)

Rapport Financier Semestriel Juin 2023 (PDF, 1.78MB)

Les documents en langue française sont également accessibles via le site de l'Autorité de marchés financiers (AMF)

Prospectus et notes d’émission

Toutes les émissions sont actuellement notées AAA par Standard & Poor’s et Aaa par Moody’s.

First Supplément (PDF, 807KB) en date du 03 Aout 2023

Prospectus Investisseurs (PDF, 1.76MB) mis en ligne le 08/03/2023. Veuillez noter que le contenu est disponible uniquement en anglais.  

Choix de l'Etat membre d'origine pour les besoins de la Directive Transparence (PDF, 352KB) mis en ligne le 29/11/2013. Veuillez noter que le contenu est disponible uniquement en anglais.

Confirmation du Choix de l’Etat membre d’origine pour les besoins de la directive Transparence - 2016 (PDF, 726KB)

Confirmation du Choix de l’Etat membre d’origine pour les besoins de la directive Transparence - 2019 (PDF, 747KB)

Confirmation du Choix de l’Etat membre d’origine pour les besoins de la Directive Transparence - 2022 (PDF, 75KB)

Présentation Investisseurs

Présentation Investisseurs (PDF, 1.06MB) mis à jour le 31/08/2022. Veuillez noter que le contenu est disponible uniquement en anglais.

ECBC Live Harmonised Transparency Template

Q4 HTT xls Report (xlxs, 765KB)

Final Terms

Veuillez noter que le contenu est disponible uniquement en anglais.

Code ISIN Séries Date d’émission
ISIN FR001400CK81 (PDF, 98KB) Serie 11 07/09/2022
ISIN FR001400AEA1 (PDF, 204KB) Serie 10 28/06/2022
ISIN FR00140099G0 (PDF, 359.61KB) Serie 9 22/03/2022
ISIN FR0013329638 (PDF, 1.88MB) Serie 8 17/04/2018
ISIN FR0012602522 (PDF, 445KB) Serie 7 11/03/2015
ISIN FR0011600923 (PDF, 286KB) Serie 6 28/10/2013
ISIN FR0011470764 (PDF, 69KB) Serie 5 16/04/2013
ISIN CH0120743346 (PDF, 34KB) Serie 4 23/12/2010
ISIN CH0111297443 (PDF, 44KB) Serie 3 07/04/2010
ISIN CH0111297393 (PDF, 44KB) Serie 2 07/04/2010
ISIN FR0010849174 (PDF, 177KB) Serie 1 20/01/2010

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Reporting Investisseur

Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Etat du label Covered Bond (modèle français)

Rapport sur la qualité des actifs ( Instruction 2011-I-07 )

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Etat du label Covered Bond (modèle français)

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Etat du label Covered Bond (modèle français)

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